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30.06.2008
Composition du CCTG applicables aux marchés publics de travaux
Un arrêté modifie la composition du cahier des clauses techniques générales applicables aux marchés publics de travaux.
Arrêté du 6 mars 2008, JO du 18 juin
Pour en savoir plus :
http://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do;jsessionid=?...
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