LaLettredelaDoc

SECURITE

Chiens dangereux : les maires délivreront le...

Transports en commun de personnes effectué par...

Un nouveau système d'immatriculation pour les...

Bases de données

Evaluation comportementale des chiens

Ile-de-France. Le Grand Paris de la police voit...

Grand Paris de la police

Police – Décret «anti cagoules»

Les députés examinent l'arsenal contre les...

Immatriculation des véhicules d'occasion -...

François Fillon confirme un plan national de...

Constatation des infractions

Immatriculation véhicules – Date d’entrée en...

Donner un nouvel élan à la vidéoprotection

Vidéoprotection - Modalités d’autorisation

Réforme de la police municipale : ce que...

Vidéosurveillance : le ministère de l’Intérieur...

Plaques d’immatriculation des véhicules : les...

Nouvelles immatriculations à partir du 15 avril...

Vidéosurveillance - Procédure

Les nouvelles immatriculations reportées au 15...

Fichage des individus

Police municipale - Port d’armes

Immatriculation des véhicules

Immatriculation des véhicules

Conseil économique et scientifique de sécurité

Police municipale : utilisation des pistolets à...

Réglementation des ascenseurs : report de date

Permis provisoire de détention d'un chien

Un nouveau système d’immatriculation pour les...

Chiens dangereux

Vidéo surveillance : fonds interministériel...

Les propriétaires de chiens dangereux devront...

Immatriculation des véhicules

Mesures de prévention et de protection des...

ERP : règlement de sécurité

Immatriculation des véhicules

Risques d'incendie et de panique dans les ERP

Comité interministériel de prévention de la...

Une circulaire aux préfets relance l'action...

Police municipale

Rétention de sûreté

Animaux-Chiens

Évaluation comportementale des chiens

Décret d’application de la loi «prévention de...

Police municipale – Armement

Vidéosurveillance

Tenue des agents de la police municipale

Les cartes professionnelles des policiers...

Fonds interministériel pour la prévention de la...

Conseil local, conseil intercommunal de...

Expulsions administratives des gens du voyage...

Sécurité routière

Prévention de la délinquance

Animaux dangereux

Police : aires d’accueil des gens du voyage

Commission nationale de vidéosurveillance

Voirie - dossier préliminaire et de sécurité

Sécurité civile - risque incendie :...

Sécurité des bâtiments publics-Incendie

Diffusion de l’information du casier judiciaire

Prévention de la délinquance

Sécurité routière-Feux de croisement

Sécurité routière-Feux de croisement

Sécurité routière-Feux de croisement

Dispositifs d’alerte